1. Éditeur du site
Le site prime-ia.fr et l'ensemble de ses sous-domaines (ci-après « le Site ») sont édités par :
- Nom et prénom : Veillé Gillian
- Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Nom commercial : Prime IA
- Adresse : 25 rue de parné, 53260 Entrammes, France
- Adresse e-mail : contact@prime-ia.fr
- Numéro de téléphone : 06.60.94.73.86
- SIREN / SIRET : 108913922
- Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti (art. 293 B du CGI) (mentionner « Non assujetti » si vous bénéficiez de la franchise en base de TVA)
- Responsable de la publication : Veillé Gillian
2. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
- Nom : OVHcloud
- Raison sociale : OVH
- Adresse : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site web : https://www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site et les logiciels distribués par Prime IA (textes, images, logos, icônes, codes sources, bases de données, structure générale, ainsi que les logiciels et modules associés) sont la propriété exclusive de Veillé Gillian / Prime IA, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site ou des logiciels, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Prime IA.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Marques et logos
Les marques et logos présents sur le Site, ainsi que le logo de Prime IA, sont des marques protégées. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
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6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
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10. Médiation de la consommation
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